1. Champ d’application et définitions
Les présentes Conditions générales de vente s’appliquent aux achats effectués sur le site yesgoose.com et encadrent la vente en ligne de produits alimentaires, notamment de fromages, noix, fruits à coque, snacks, thés et autres produits d’épicerie gourmande.
En passant une commande sur le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter au moment de votre achat.
2. Compte client et commande
Vous êtes responsable de l’exactitude et de l’actualité des informations fournies lors de la création d’un compte ou du passage d’une commande.
Une commande est enregistrée après la validation des informations nécessaires et la confirmation du paiement, sous réserve de la disponibilité des produits et de toute vérification nécessaire.
Nous pouvons être amenés à refuser ou à annuler une commande en cas d’informations incorrectes, de problème de paiement, d’indisponibilité d’un produit, de suspicion de fraude ou de circonstances empêchant raisonnablement l’exécution de la commande.
3. Prix, taxes et promotions
Les prix affichés sur le site sont ceux applicables au moment de la commande. Les taxes et éventuels frais supplémentaires sont indiqués lorsqu’ils s’appliquent.
Les frais de livraison, lorsqu’ils sont applicables, sont affichés avant la validation définitive de la commande.
Les offres promotionnelles sont valables pendant la période et selon les conditions indiquées sur le site. Une modification ultérieure des prix ne s’applique pas rétroactivement aux commandes déjà confirmées.
4. Paiement
Le paiement peut être effectué au moyen des méthodes proposées sur le site au moment de la commande.
Selon le mode de paiement choisi, certaines opérations peuvent être traitées par un prestataire de paiement tiers. Les informations nécessaires au traitement du paiement peuvent alors être soumises aux conditions et politiques de ce prestataire.
En cas de paiement refusé, incomplet ou nécessitant une vérification supplémentaire, la commande peut être suspendue ou annulée jusqu’à résolution du problème.
5. Livraison
Nous livrons en France ainsi que dans d’autres pays européens, notamment au Royaume-Uni, sous réserve des zones desservies et des conditions applicables à la commande.
Les délais de livraison communiqués sur le site sont donnés à titre indicatif. Ils peuvent varier selon la destination, la disponibilité des produits, le transporteur, les périodes de forte activité, les conditions météorologiques ou d’autres circonstances liées au transport.
Les frais de livraison applicables sont indiqués lors du passage en caisse avant la validation de la commande.
6. Retours et remboursements
Les retours et remboursements sont traités conformément aux conditions applicables aux produits concernés et aux informations communiquées lors de la commande.
Sauf indication contraire, une demande de retour peut être effectuée dans un délai de 30 jours à compter de la réception du produit. Les produits retournés doivent généralement être inutilisés, non consommés, dans un état permettant leur remise en vente et accompagnés, lorsque cela est nécessaire, de leur emballage, accessoires et documents d’origine.
Certains produits peuvent être exclus du retour en raison de leur nature, notamment les produits périssables, les produits ouverts ou consommés, les produits personnalisés ou certains produits pour lesquels des conditions particulières sont indiquées sur leur fiche.
Lorsqu’un remboursement est accepté, celui-ci est effectué, dans la mesure du possible, avec le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande. Le délai d’apparition du remboursement peut dépendre de l’établissement bancaire ou du prestataire de paiement.
7. Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, images, logos, marques, éléments graphiques et contenus éditoriaux, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable, ces contenus ne peuvent pas être reproduits, distribués, modifiés ou utilisés à des fins commerciales en dehors des usages autorisés par la réglementation applicable.
8. Responsabilité
Nous mettons en œuvre des mesures raisonnables pour assurer le bon fonctionnement du site et fournir des informations aussi claires et actualisées que possible.
Le site peut toutefois être temporairement inaccessible en raison d’opérations de maintenance, de difficultés techniques, de perturbations du réseau ou d’autres circonstances indépendantes de notre contrôle raisonnable.
Nous ne pouvons notamment pas être tenus responsables des conséquences résultant d’une utilisation incorrecte du site, d’informations erronées fournies par le client ou de circonstances échappant raisonnablement à notre contrôle, sans préjudice des droits impératifs dont bénéficie le consommateur.
9. Force majeure
Nous ne sommes pas responsables des retards ou de l’inexécution d’une obligation lorsqu’ils résultent d’événements échappant raisonnablement à notre contrôle, notamment les catastrophes naturelles, conditions météorologiques exceptionnelles, incendies, perturbations majeures des transports ou des communications, grèves, conflits, épidémies ou autres événements similaires.
10. Règlement des différends et droit applicable
En cas de difficulté ou de différend concernant une commande, nous vous invitons à nous contacter en priorité afin de rechercher une solution amiable.
À défaut de résolution amiable, les règles applicables au consommateur et à la relation contractuelle concernée s’appliquent. Les droits obligatoires dont bénéficie le consommateur restent préservés.
11. Nous contacter
Pour toute question concernant une commande, un paiement, un produit ou les présentes Conditions générales de vente, vous pouvez contacter notre service client via la page suivante :
